1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse www.domainejacob.fr, est édité par :
SCEA DU DOMAINE JACOB
Société Civile d’Exploitation Agricole au capital de 28 764 €.
Siège social :
15 Grande Rue de Buisson
21550 LADOIX-SERRIGNY — France
- SIREN : 327 542 346
- SIRET : 327 542 346 00017
- RCS : Dijon 327 542 346
- TVA intracommunautaire : FR75 327 542 346
- Code APE : 01.21Z — Culture de la vigne
Téléphone : 03 80 26 40 42
E-mail : contact@domainejacob.fr
2. Direction de la publication
Responsable de la publication : [Nom du cogérant à confirmer]
La SCEA du Domaine Jacob est représentée par ses cogérants, Damien Jacob et Géraldine Jacob.
3. Conception et réalisation du site
Pagin’Up
Agence de communication digitale et print
Beaune — France
Site internet : https://www.paginup.fr
4. Hébergement
Le site internet est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : www.o2switch.fr
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos et contenus éditoriaux, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété du Domaine Jacob ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable des titulaires des droits concernés, sauf exceptions prévues par la législation en vigueur.
Toute demande d’autorisation peut être adressée à contact@domainejacob.fr.
6. Informations et responsabilité
Le Domaine Jacob veille à fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.
Malgré le soin apporté à leur rédaction et à leur mise à jour, certaines informations peuvent comporter des erreurs ou des omissions.
Le Domaine Jacob se réserve le droit de modifier à tout moment les contenus du site, notamment les informations relatives à ses vins, ses millésimes et ses activités.
Les informations relatives aux produits proposés dans la boutique en ligne sont précisées dans les fiches produits et les Conditions Générales de Vente.
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. Le Domaine Jacob n’exerce aucun contrôle éditorial sur ces sites externes et ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, sous réserve des dispositions légales applicables.
7. Protection des données personnelles
Le Domaine Jacob accorde une importance particulière à la protection des données personnelles des utilisateurs de son site.
Dans le cadre de ses activités, notamment de la gestion des comptes clients, des commandes, des demandes de contact et des communications commerciales, le Domaine Jacob est amené à collecter et traiter certaines données personnelles.
Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable.
Les utilisateurs disposent, dans les conditions prévues par la réglementation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité de leurs données.
Pour exercer leurs droits ou poser toute question relative à la protection de leurs données personnelles, ils peuvent contacter le Domaine Jacob à l’adresse suivante :
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8. Cookies et traceurs
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9. Vente de boissons alcoolisées
La vente de boissons alcoolisées est strictement interdite aux mineurs de moins de 18 ans, conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la santé publique.
L’accès à la boutique en ligne et la commande de vins sont exclusivement réservés aux personnes majeures.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.
10. Conditions générales de vente
Les ventes réalisées par l’intermédiaire de la boutique en ligne du Domaine Jacob sont soumises aux Conditions Générales de Vente consultables sur le site.
Celles-ci précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison, de retrait au Domaine, ainsi que les droits et obligations des clients.
Dernière mise à jour : 14 octobre 2026.