Politique de confidentialté

DOMAINE JACOB — www.domainejacob.fr

Dernière mise à jour : 14 octobre 2026

1. Introduction

Le Domaine Jacob accorde une importance particulière à la protection des données personnelles et au respect de la vie privée des utilisateurs de son site internet.

La présente Politique de confidentialité a pour objectif d’expliquer quelles données personnelles sont collectées sur le site www.domainejacob.fr, pour quelles raisons elles sont utilisées, comment elles sont protégées et quels sont les droits des personnes concernées.

Elle s’applique à l’ensemble des visiteurs du site ainsi qu’aux clients disposant d’un accès à la boutique en ligne.

Les traitements de données personnelles sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la législation française en vigueur.

2. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est :

SCEA DU DOMAINE JACOB
15 Grande Rue de Buisson
21550 LADOIX-SERRIGNY — France

SIRET : 327 542 346 00017
Téléphone : 03 80 26 40 42
E-mail : contact@domainejacob.fr

Pour toute question relative à la protection des données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter le Domaine Jacob à cette adresse électronique.

3. Données personnelles collectées

Selon votre utilisation du site, différentes catégories de données peuvent être collectées.

3.1. Navigation sur le site

Lors de votre visite, certaines informations techniques peuvent être enregistrées :

• Adresse IP ;
• Type et version du navigateur ;
• Système d’exploitation et type d’appareil utilisé ;
• Pages consultées et données techniques de navigation ;
• Dates et heures de connexion ;
• Informations nécessaires à la sécurité et au bon fonctionnement du site.

Ces données servent principalement à assurer la disponibilité, la sécurité et le fonctionnement technique du site.

3.2. Formulaire de contact

Lorsque vous contactez le Domaine Jacob par l’intermédiaire du site, les informations suivantes peuvent être collectées :

• Nom et prénom ;
• Adresse électronique ;
• Numéro de téléphone, lorsqu’il est renseigné ;
• Objet et contenu du message ;
• Toute information communiquée volontairement dans votre demande.

Ces données sont utilisées exclusivement pour traiter votre demande et assurer le suivi des échanges qui en résultent, sauf autre finalité portée à votre connaissance.

3.3. Comptes clients

La boutique en ligne du Domaine Jacob est réservée à une clientèle autorisée.

Les comptes clients sont créés et administrés directement par le Domaine Jacob, notamment à partir de son fichier de clientèle existant. L’inscription libre sur le site n’est pas proposée.

Les informations associées à un compte client peuvent comprendre :

• Nom et prénom ;
• Nom de société, le cas échéant ;
• Adresse postale ;
• Adresse électronique ;
• Numéros de téléphone ;
• Coordonnées de facturation et de livraison ;
• Identifiant de compte et informations nécessaires à l’authentification ;
• Statut d’activation du compte ;
• Historique des commandes et des échanges commerciaux.

Les mots de passe sont enregistrés sous une forme sécurisée et non directement lisible.

Lorsqu’un compte est créé, le client peut recevoir un courrier électronique lui permettant de définir ses identifiants et d’activer son accès à la boutique.

Le Domaine Jacob peut également conserver un historique des modifications effectuées sur certaines informations de compte, afin de faciliter le suivi administratif, la vérification des changements et la sécurité des données.

3.4. Commandes et paiements

Lorsqu’un client effectue une commande, les données nécessaires à son traitement sont collectées, notamment :

• Identité et coordonnées du client ;
• Produits commandés, quantités et montants ;
• Coordonnées de facturation ;
• Adresse et coordonnées du destinataire ;
• Mode de livraison choisi ;
• Date souhaitée de retrait au Domaine, le cas échéant ;
• Informations relatives au règlement ;
• Numéro, date et statut de la commande ;
• Historique des opérations liées à la commande.

Les paiements électroniques sont réalisés par l’intermédiaire d’un prestataire de paiement sécurisé.

Le Domaine Jacob ne conserve pas les numéros complets de cartes bancaires ni les cryptogrammes de sécurité.

Seules les informations nécessaires au suivi administratif et comptable des transactions peuvent être enregistrées, notamment le statut du paiement et les références de transaction.

3.5. Données relatives aux destinataires

Lorsque le client demande une livraison à une adresse différente de son adresse de facturation, des informations concernant le destinataire peuvent être collectées.

Ces informations sont utilisées uniquement pour assurer la livraison et permettre au transporteur de contacter le destinataire si nécessaire.

Le client est invité à informer la personne concernée de la transmission de ses coordonnées au Domaine Jacob pour l’exécution de la livraison.

4. Origine des données des clients existants

Certains comptes clients sont créés à partir des données commerciales précédemment détenues par le Domaine Jacob dans le cadre de ses relations avec sa clientèle.

Ces données peuvent provenir notamment de commandes antérieures, de ventes réalisées directement au Domaine ou d’échanges commerciaux avec les clients.

Leur intégration dans la boutique en ligne permet de faciliter la continuité de la relation commerciale et de proposer aux clients existants un accès personnel aux services de commande en ligne.

Les personnes concernées sont informées de cette utilisation de leurs données, notamment à l’occasion de l’activation de leur compte, dans le respect des délais d’information applicables.

La création d’un compte client n’entraîne pas automatiquement une inscription à une liste de diffusion commerciale.

Chaque client peut demander l’accès, la rectification ou, dans les conditions prévues par la réglementation, la suppression de ses données.

5. Finalités et bases légales des traitements

Les données personnelles sont utilisées pour des objectifs déterminés et sur les bases juridiques suivantes.

5.1. Gestion des comptes clients

Finalités :

• Identifier les clients autorisés à commander ;
• Créer, activer et administrer les comptes ;
• Permettre la connexion à l’espace personnel ;
• Mettre à jour les coordonnées et préférences du client ;
• Assurer le suivi et la sécurité des accès.

Bases légales : l’exécution du contrat ou de mesures précontractuelles et, selon les traitements, l’intérêt légitime du Domaine Jacob à administrer et sécuriser sa relation clientèle.

5.2. Gestion des commandes

Finalités :

• Enregistrer et traiter les commandes ;
• Vérifier les disponibilités ;
• Assurer la préparation des produits ;
• Organiser l’expédition ou le retrait au Domaine ;
• Gérer les règlements, factures et remboursements ;
• Traiter les demandes de service après-vente.

Base légale : l’exécution du contrat de vente.

5.3. Obligations administratives et comptables

Finalités :

• Émettre et conserver les documents comptables ;
• Assurer le suivi des paiements ;
• Respecter les obligations fiscales et réglementaires ;
• Conserver les justificatifs nécessaires.

Base légale : le respect des obligations légales du Domaine Jacob.

5.4. Gestion des demandes et de la relation client

Finalités :

• Répondre aux demandes de renseignements ;
• Assurer le suivi des échanges ;
• Gérer les réclamations ;
• Améliorer la qualité du service proposé.

Bases légales : les mesures précontractuelles, l’exécution du contrat ou l’intérêt légitime du Domaine Jacob à assurer le suivi de ses relations commerciales, selon la nature de la demande.

5.5. Sécurité du site

Finalités :

• Prévenir les utilisations frauduleuses ;
• Protéger les comptes clients ;
• Détecter les dysfonctionnements ;
• Maintenir l’intégrité et la sécurité des systèmes informatiques.

Base légale : l’intérêt légitime du Domaine Jacob à assurer la sécurité de son site et de ses données.

5.6. Communications commerciales

Le Domaine Jacob peut adresser à ses clients, dans les conditions autorisées par la réglementation, des informations concernant ses vins, ses millésimes, ses disponibilités ou ses actualités commerciales.

Ces communications sont distinctes des messages nécessaires à la gestion d’une commande ou d’un compte.

Pour les particuliers, les communications commerciales électroniques sont envoyées :

• Soit avec le consentement préalable de la personne concernée ;
• Soit, lorsque les conditions légales sont réunies, dans le cadre de la relation avec un client ayant déjà effectué un achat, pour des produits similaires proposés par le Domaine Jacob, sous réserve de la possibilité de s’y opposer dès la collecte des coordonnées et dans chaque message.

Le destinataire peut à tout moment demander à ne plus recevoir ces communications, notamment au moyen du lien de désinscription présent dans les messages concernés.

Base légale : le consentement ou, lorsque l’exception légale relative aux clients existants est applicable, l’intérêt légitime du Domaine Jacob.

6. Destinataires des données

Les données personnelles sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires ayant besoin d’en connaître pour accomplir leurs missions.

Elles peuvent être communiquées :

• Aux personnes habilitées du Domaine Jacob chargées de la gestion commerciale et administrative ;
• Aux prestataires techniques assurant l’hébergement, la maintenance et la sécurité du site ;
• Aux prestataires assurant le fonctionnement des outils de vente en ligne ;
• Aux organismes de paiement pour la réalisation des transactions ;
• Aux transporteurs chargés de la livraison ;
• Aux prestataires d’envoi de courriers électroniques ;
• Aux autorités administratives ou judiciaires lorsque la loi l’exige.

Envoi des courriers électroniques — Brevo

Le Domaine Jacob utilise notamment Brevo pour l’envoi de courriers électroniques liés au fonctionnement de sa boutique.

Ces messages peuvent comprendre :

• Les invitations et activations de comptes clients ;
• Les confirmations de commande ;
• Les notifications relatives aux paiements ;
• Les informations d’expédition ou de mise à disposition ;
• Les confirmations de livraison ;
• Les autres messages nécessaires au suivi de la relation commerciale.

Pour permettre ces envois, certaines informations, notamment les adresses électroniques, identités et données utiles à la personnalisation des messages, sont transmises au prestataire.

Ces informations sont traitées dans le cadre des services fournis au Domaine Jacob, selon les conditions contractuelles et les règles de protection des données applicables.

Prestataires techniques

La conception et la maintenance du site peuvent être assurées par Pagin’Up, prestataire technique du Domaine Jacob.

Dans le cadre de ces prestations, un accès limité à certaines données peut être nécessaire afin de garantir la maintenance, la sécurité et le bon fonctionnement du site.

Les prestataires sont tenus de respecter les obligations de confidentialité et de sécurité applicables aux données qui leur sont confiées.

Le Domaine Jacob ne commercialise pas les données personnelles de ses clients auprès de tiers.

7. Durées de conservation

Les données personnelles ne sont conservées que pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, sous réserve des obligations légales applicables.

Les principales durées ou règles de conservation sont les suivantes.

Données des comptes clients : elles sont conservées pendant la relation commerciale. Lorsqu’elles ne sont plus nécessaires, elles font l’objet d’une suppression, d’une anonymisation ou d’un archivage limité, selon les obligations applicables. Une période d’inactivité prolongée, généralement évaluée à trois ans après la fin de la relation commerciale, déclenche un réexamen de leur conservation.

Données relatives aux commandes et aux factures : les justificatifs comptables sont conservés pendant dix ans à compter de la clôture de l’exercice concerné, conformément aux obligations légales.

Correspondances et demandes de contact : elles sont conservées pendant le temps nécessaire au traitement et au suivi de la demande, puis, si nécessaire, archivées pendant la durée permettant de gérer les éventuelles réclamations et obligations légales.

Données utilisées à des fins de prospection commerciale : elles peuvent être conservées pendant la relation commerciale puis, en principe, pendant trois ans à compter de la fin de celle-ci, sous réserve des règles applicables et des choix exprimés par les personnes concernées.

Informations relatives au refus de prospection : les données strictement nécessaires au respect de la demande d’opposition peuvent être conservées afin d’éviter toute nouvelle sollicitation indésirable.

Données techniques et journaux de sécurité : elles sont conservées pendant une durée limitée, définie en fonction des nécessités techniques, de la sécurité du site et de la gestion d’éventuels incidents.

À l’issue des durées applicables, les données sont supprimées, anonymisées ou archivées de manière sécurisée lorsque leur conservation demeure légalement nécessaire.

8. Sécurité et confidentialité

Le Domaine Jacob met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées afin de protéger les données personnelles contre leur perte, leur modification, leur divulgation ou tout accès non autorisé.

Ces mesures comprennent notamment, selon les systèmes concernés :

• L’utilisation de connexions sécurisées HTTPS ;
• La protection des accès administratifs ;
• La gestion des droits et autorisations ;
• La sécurisation de l’authentification des utilisateurs ;
• La maintenance et les mises à jour des composants techniques ;
• La réalisation de sauvegardes ;
• Le recours à des prestataires spécialisés pour les opérations de paiement.

Malgré ces précautions, aucun système informatique ne peut garantir une sécurité absolue.

En cas de violation de données personnelles, le Domaine Jacob applique les procédures prévues par la réglementation, notamment en matière de notification aux autorités et d’information des personnes concernées lorsque cela est nécessaire.

9. Cookies et technologies similaires

Le site internet du Domaine Jacob peut utiliser des cookies et autres technologies similaires pour assurer son fonctionnement et améliorer les services proposés.

Un cookie est un petit fichier enregistré sur le terminal de l’utilisateur lors de sa navigation sur un site internet.

9.1. Cookies nécessaires

Certains cookies sont indispensables au fonctionnement du site.

Ils permettent notamment :

• La gestion des sessions de connexion ;
• L’authentification des clients ;
• La mémorisation du panier ;
• Le fonctionnement du processus de commande ;
• La conservation des préférences techniques essentielles ;
• La sécurisation de la navigation.

Ces cookies ne nécessitent pas de consentement préalable lorsqu’ils sont strictement nécessaires au service demandé.

9.2. Cookies de mesure d’audience

Des outils de mesure d’audience peuvent être utilisés afin de mieux comprendre la fréquentation du site et d’en améliorer le fonctionnement.

Lorsque ces outils ne remplissent pas les conditions d’exemption prévues par la réglementation, ils sont activés uniquement après recueil du consentement de l’utilisateur.

9.3. Cookies et services tiers

Certaines fonctionnalités du site peuvent faire intervenir des services externes, notamment pour l’affichage de contenus, de cartes ou de fonctionnalités complémentaires.

Lorsque ces services impliquent des traceurs soumis au consentement, ils ne sont activés qu’après accord de l’utilisateur.

9.4. Gestion des préférences

Lorsqu’un consentement est nécessaire, l’utilisateur dispose de la possibilité d’accepter, de refuser ou de personnaliser l’utilisation des cookies concernés.

Il peut également retirer son consentement à tout moment, depuis l’interface de gestion des cookies accessible sur le site.

Le refus des cookies non essentiels n’empêche pas l’accès aux principales fonctionnalités du site.

La durée de conservation des cookies dépend de leur nature et de leur finalité. Les détails des traceurs effectivement utilisés sont accessibles depuis l’outil de gestion des cookies, lorsqu’il est mis en place.

10. Transferts de données hors de l’Union européenne

Certains prestataires techniques peuvent être amenés à traiter des données personnelles en dehors de l’Espace économique européen.

Lorsque de tels transferts ont lieu, le Domaine Jacob veille à ce qu’ils soient encadrés par les mécanismes de protection prévus par le RGPD, notamment une décision d’adéquation de la Commission européenne ou des clauses contractuelles types accompagnées, si nécessaire, de garanties supplémentaires.

Les personnes concernées peuvent demander des informations complémentaires sur les garanties applicables en contactant le Domaine Jacob.

11. Droits des personnes concernées

Conformément à la réglementation applicable, toute personne dont les données sont traitées dispose, selon les conditions légales, des droits suivants :

• Droit d’accès : obtenir des informations sur les données personnelles détenues et en demander une copie.
• Droit de rectification : demander la correction d’informations inexactes ou incomplètes.
• Droit à l’effacement : demander la suppression de données lorsque les conditions légales sont réunies.
• Droit à la limitation : demander la suspension temporaire de certains traitements.
• Droit d’opposition : s’opposer à certains traitements, notamment à la prospection commerciale.
• Droit à la portabilité : recevoir certaines données dans un format structuré et couramment utilisé, lorsque ce droit est applicable.
• Droit de retirer son consentement : revenir à tout moment sur un consentement précédemment donné, sans remettre en cause la licéité des traitements antérieurs.

Exercice des droits

Toute demande peut être adressée :

Par courrier électronique :
contact@domainejacob.fr

Par courrier postal :
SCEA DU DOMAINE JACOB
15 Grande Rue de Buisson
21550 LADOIX-SERRIGNY

Afin de protéger les données personnelles, un justificatif d’identité peut être demandé uniquement lorsqu’il existe un doute raisonnable sur l’identité du demandeur.

Le Domaine Jacob répond aux demandes dans les meilleurs délais et, en principe, dans un délai maximal d’un mois à compter de leur réception. Ce délai peut être prolongé dans les conditions prévues par le RGPD.

L’exercice de certains droits peut être limité lorsque la conservation des données est nécessaire au respect d’une obligation légale, notamment en matière comptable ou fiscale.

Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez, après avoir contacté le Domaine Jacob, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

CNIL
3 Place de Fontenoy
TSA 80715
75334 PARIS CEDEX 07

Site internet : https://www.cnil.fr

12. Caractère obligatoire des données

Certaines données demandées lors de la création ou de l’utilisation d’un compte et du passage d’une commande sont indispensables à la fourniture du service.

Les champs obligatoires sont identifiés dans les formulaires du site.

Leur absence peut empêcher le traitement d’une commande, la création d’un accès client, l’organisation d’une livraison ou la réponse à une demande.

Les données facultatives permettent de faciliter les échanges et d’améliorer le suivi de la relation commerciale.

13. Protection des mineurs

La vente de boissons alcoolisées étant interdite aux mineurs, les commandes sur la boutique en ligne sont réservées aux personnes âgées de 18 ans révolus.

Le Domaine Jacob peut être amené à vérifier la majorité d’un client ou d’un destinataire dans les conditions prévues par la réglementation.

Les données éventuellement recueillies à cette occasion sont limitées à ce qui est nécessaire à la vérification.

14. Modification de la politique de confidentialité

Le Domaine Jacob se réserve le droit de modifier la présente Politique de confidentialité afin de tenir compte des évolutions réglementaires, techniques ou fonctionnelles du site.

En cas de modification substantielle, une information appropriée pourra être communiquée aux personnes concernées.

La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.

Pour toute question concernant vos données personnelles :
contact@domainejacob.fr

Dernière mise à jour : 14 octobre 2026.